1. Présentation du site
Le site https://soinsinfirmiersduplateau.tmoisse.be est un site d’information sur les prestations de soins infirmiers à domicile. Il est édité par un professionnel de santé enregistré, ayant pour mission la fourniture d’informations claires sur ses services.
2. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
3. Services fournis
Le site a pour objectif de présenter les prestations de soins infirmiers, de proposer des moyens de contact, et de faciliter la prise d’informations pour les patients actuels et potentiels.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos, documents, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’omissions, d’inexactitudes ou de carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il en retire.
6. Données personnelles
La navigation sur le site peut entraîner la collecte de données personnelles, conformément à la Politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En poursuivant la navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre Politique de confidentialité.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ou de l’usage qui pourrait en être fait.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire dont dépend l’éditeur du site.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions ou au site, vous pouvez nous contacter via l’adresse : contact@soinsinfirmiersduplateau.tmoisse.be.